Après un certain temps et l’annonce de la modification de la directive HU à partir du 31.12.2019 (Verkehrsblatt 24/2019 Nr. 176), toutes les personnes et les entreprises concernées se posent naturellement des questions : comment cela va-t-il continuer à l’avenir, après le 01.01.2023. La GAGT e.V. va essayer de donner des réponses dans ce qui suit.
Le fait est que l’essai du système de gaz pour les camping-cars et les caravanes selon la fiche DVGW G 607 n’existera plus sous cette forme. Aussi au-delà de la période après janvier 2023. Toutefois, il convient également de noter une fois de plus que ce test de l’installation de gaz conformément à la DVGW ne peut plus être effectué en tant que “test prévu” jusqu’à cette date. En outre, voici à nouveau une déclaration écrite du BMVI, département STV 22 (BMVI) du 10 mai 2021, pour une meilleure compréhension de toutes les personnes concernées par cette affaire.
Citation :
” Les essais fournis sont des essais qui sont réalisés par un tiers et dont les résultats sont inclus dans le rapport d’essai par l’ingénieur d’essai (PI) aux fins de la réalisation de l’inspection principale. Outre l’AU, les inspections du système de gaz (GAP), les inspections de sécurité (SP) et l’exécution des inspections de suivi de l’inspection principale sont également prévues.
Pour être acceptées, les inspections tierces doivent être valides et conformes aux exigences de la norme ISO/CEI 17020:2012. Si les essais fournis proviennent d’un organisme accrédité, un rapport d’essai portant un symbole d’accréditation suffit comme preuve. Sinon, l’organisme d’inspection (OB) acceptant doit s’assurer que les exigences de la norme ISO/CEI 17020:2012 sont respectées et le documenter. Les ateliers reconnus qui effectuent les contrôles doivent eux-mêmes être accrédités ou appartenir à un “système accrédité” (organisation faîtière).
Selon la clause 6.3 de la norme DIN EN ISO/IEC 17020:2012, certaines exigences doivent être satisfaites par les “tests fournis” en cas de sous-traitance. Pour garantir ces exigences (notamment la traçabilité métrologique de l’équipement utilisé, les exigences relatives à la compétence du personnel utilisé, etc.), des modifications de la directive HU étaient nécessaires.
Pour l’essai selon le code de pratique DVGW G 607 ” Systèmes de gaz de pétrole liquéfié avec une consommation maximale de 1,5 kg/h dans les véhicules routiers et dans les unités résidentielles à usage temporaire “, entre autres, la traçabilité métrologique de l’équipement utilisé n’est pas assurée, c’est pourquoi l’évaluation de la déficience D 6.1.3 b) est temporairement suspendue dans le cadre de cet essai (via la note de bas de page 5 de l’annexe 2 de la ” Directive HU “).
La compétence du personnel utilisé n’est pas non plus garantie dans le cas d’un contrôle selon le code de pratique DVGW G 607. Les exigences relatives aux “tests fournis” résultent des spécifications européennes dans le domaine des normes. Ce domaine est représenté au niveau international pour l’Allemagne par l’organisme d’accréditation allemand, fin de citation.
Même dans le passé, ces essais du système de gaz selon le DVGW G 607 n’étaient pas des “essais prévus” avec un “mandat souverain”, ce qui signifie que ce type d’essai du système de gaz selon le DVGW G 607 n’est jamais spécifiquement stipulé dans la directive HU, par exemple comme un essai des gaz d’échappement (AU) selon le § 47 StVZO. De plus, le test du système de gaz (GAP), en tenant compte du § 41a StVZO, a à voir avec l’annexe partie I et partie II, en relation avec le règlement UN ECE R 115, (systèmes de gaz de rattrapage pour les véhicules équipés d’un moteur d’entraînement).
Cette question est maintenant clarifiée et n’est plus à l’ordre du jour. Bien sûr, une personne est maintenant mise à l’écart. A savoir, les concessionnaires avec leurs clients et les groupes de personnes, ainsi que les membres des organisations de contrôle, qui participent depuis des années à des cours sur l’application du code de pratique DVGW G 607. Cette source d’argent s’est aujourd’hui tarie et cela pour toutes les parties concernées. Quiconque sera autorisé à effectuer des “tests” à l’avenir devra obtenir une certification conforme à la norme DIN EN ISO/IEC 17020 auprès de la DAkks à Berlin ou ailleurs en Allemagne. Toutefois, les obstacles à la certification sont très élevés et les entreprises doivent également dépenser beaucoup d’argent.
Dans l’espoir d’avoir apporté un peu de lumière dans l’obscurité, nous vous disons au revoir pour le moment. La question qui ce tout, aussi par rapport au passé, des millions de fonds ont déjà coulé ici, doit elle-même maintenant chaque individu avec Beschäftigen. Nous l’association enregistrée GAGT, devront placer en outre, encore d’autres questions à l’organisation de surveillance, parce que comme ont été comptabilisés l’ensemble pris et dépensé des fonds sur leurs comptes, où il néanmoins aucun défaut national pour ces examens officiellement donné ?
Enfin, il convient également de préciser que les propriétaires de camping-cars et de caravanes ne sont pas tenus de présenter des “tests de l’installation de gaz” dans ce que l’on appelle des carnets d’essai pour la conduite sur les terrains de camping. Si toutefois il s’agit d’un cas pour la surveillance du marché des terres de la République fédérale.
Voyons comment les choses vont évoluer à l’avenir et quelles astuces l’industrie va encore inventer pour contourner les exigences du législateur.
Gez. Peter Ziegler PDG
